Sites Web : Convention de cession des droits liés au témoignage - Association des archivistes français

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Association des archivistes français. L’AAF regroupe les professionnels des archives du secteur public comme du secteur privé. Au cœur de ses activités : un centre de formation accueillant près de 1000 personnes tous les ans, des publications, des événements, la promotion du métier, etc.

Créée en 1904, l’Association compte actuellement 2200 membres, adhérents, mandataires et bénéficiaires.

Convention de cession des droits liés au témoignage

https://www.archivistes.org/IMG/docx/trame_contrat_cession_droits_patrimoniaux-collecteur_vf.docx?11790/f9999fac27ad7dec059cb6ea3400f43dfe47c5597400de7da47a1f742025fc22 https://www.archivistes.org/IMG/docx/trame_contrat_cession_droits_patrimoniaux-temoin_vf.docx?11791/021c9dcdb2ea3c15e12dfad8999c427af09d8fd29ded89ff7da661b96524e844
Juillet 2025, Par VIROT

Témoin ou Collecteur, même combat ! 😮‍💨 Tu trouveras ici la trame de la convention de cession des droits liés au témoignage que tu vas utiliser lors de la collecte d’archives orales. Il existe en réalité 2 trames, celle liée au Témoin et celle liée au Collecteur, car chacun à des droits (…)

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